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Conseil municipal ce mardi soir (suivre le direct-live depuis 18h30)

mardi 4 octobre 2011 par Rédaction

22h00 : L’ordre du jour est épuisé.Dans l’ensemble, la séance a été calme. Aucun débordement verbal à signaler.

21h35 : La durée du conseil municipal vient de dépasser les 3h.

• Les premiers coups de pelle de la ZAC de la plaine d’Anclades sont prévus pour le 26 octobre. (dixit Michel Rebollo)

• Un dispositif de radars pédagogiques est envisagé (Ophite, Avenue Béguère, François Abadie et route de Bagnères). La réponse a été faite à l’adresse d’Alain Garrot.

20h58 : Artiganave : L’endroit le plus accidentogène de Lourdes c’est la boulangerie Don Quichotte, avenue Antoine Béguére. La déclaration est venue lors de l’effacement des réseaux de communication aériens, rue de l’Ukraine.

P. Subercazes évoque le piètre résultat du dernier bulletin communal. (NDLR. Il a raison). A la Une, on met en avant un cimetière ! A l’évidence, il y a mieux à faire.

20h36 : Dans le cadre de sa compétence "Petite Enfance", la Communauté de Communes du Pays de Lourdes va assurer la maîtrise d’ouvrage de la construction d’un pôle "Petite Enfance" s’intégrant dans le projet global du réaménagement du pôle Alexandre Marqui. Ce nouveau bâtiment doit être édifié sur une partie de la parcelle communale cadastrée section BK n°142. Le conseil municipal a approuvé la cession d’une partie de ladite parcelle (superficie 3470m2) pour le prix de 250.000 euros fixé par le service France Domaine.

Bruno Vinualès évoque le problème soulevé avenue Alexandre Marqui par la circulation. "Je ne vois pas là de perspective dynamique".

Thierry Lavit qui rappelle que ce projet tenait à cœur de Josette Bourdeu, regrette l’emplacement choisi pour ce pôle Petite Enfance. Il votera contreà cause de l’emplacement retenu. Pendant la campagne municipale, il rappelle que le choix du maire se situait alors du côté de la rue du Sacré-Coeur (Institution Sainte-Marie). Le personnel aura demain le choix du statut. Thierry Lavit rappelle que c’était ce qu’il avait annoncé lui-même il y a trois ans, moqué à l’époque par Artiganave.

20h10 : Le conseil municipal décide la mise en œuvre de l’installation d’une chaufferie bois dans les serres municipales pour un montant prévisionnel de 257 352 € HT.

20h : Pour l’Enduro Hautacam 2011, le conseil municipal a voté une subvention exceptionnelle de 3000 euros pour le club Lourdes VTT. Le montant de la subvention sera remboursé à la ville de Lourdes en 2012 par le Syndicat Mixte du Hautacam.

19h55 : La période de perception de la taxe de séjour débutera le 8 avril et se terminera le 13 octobre. Les tarifs restent inchangés.

19h50 : les débats sont jusqu’à présent relativement sereins. Les dossiers ne se prêtant pas à des polémiques.

La ville de Lourdes a accordé plusieurs garanties d’emprunt sollicitées par l’OPH65 .

19h05 : Nous sommes inquiets de la situation financière du Hautacam. Des établissements bancaires ne souhaitent pas suivre. (Artiganave, lors de la question n°3)

18h47 : Quels emprunts toxiques ont été souscris par la ville de Lourdes ? (M. Subercazes)

M. Azot : il n’y a pas d’emprunts toxiques à Lourdes.

18h40 : L’opposition vote contre les budgets supplémentaires 2011 (voir l’ordre du jour ci-dessous).

Budget principal (lire .pdf ci-dessous)

b) Budget de l’Eau,

18h35 : L’arrivée de l’opposition permet d’atteindre le quorum

18h32 : le quorum n’est pas encore atteint.

45 questions : c’est le menu qui attend ce soir, à partir de 18h30, les élus du conseil municipal. Battra-t-on la durée d’un conseil municipal à Lourdes ? Ça dépendra de l’envie des élus d’en découdre. L’opposition sera-t-elle mordante ? Vous serez informés comme d’habitude en suivant notre direct-live. Lire ci-dessous l’ordre du jour...

ORDRE DU JOUR

1 Budget Supplémentaire 2011 :
a) Budget Principal,
b) Budget de l’Eau,
c) Budget de l’Assainissement,
d) Budget du Parking Municipal de la Merlasse,
e) Budget de la Régie Autonome du Golf,
f) Budget des Opérations Funéraires,
g) Budget des Activités Industrielles,
h) Budget de l’Unité Fermière Multiviandes,
i) Budget du Funiculaire du Pic du Jer.

2 - Elimination et valorisation des déchets – Implantation de colonnes à verre enterrées : convention financière avec la Communauté de Communes du Pays de Lourdes

3 - Syndicat Mixte du Hautacam : réaménagement d’un emprunt de 2009 – Accord de la Commune

4 - Syndicat Mixte de Transport « Le Fil Vert » : convention de remboursement de services

5 - Golf de Lourdes : créances irrécouvrables – Admission en non-valeur

6 - Réhabilitation des logements des Sapeurs-Pompiers par l’OPH 65 : conclusion d’un bail emphytéotique

7 - OPH 65 : garantie d’emprunt Caisse d’Epargne Midi-Pyrénées pour la réhabilitation des logements de la Caserne des Pompiers de Lourdes

8 - OPH 65 : garanties d’emprunts Caisse des Dépôts et consignations pour la réhabilitation de logements Cité Lannedarré 1 Bâtiment 2 à Lourdes

9 - OPH 65 : garanties d’emprunts Caisse des Dépôts et consignations pour la réhabilitation de logements Cité Lannedarré 1 Bâtiment 3 à Lourdes

10 - OPH 65 : garanties d’emprunts Caisse des Dépôts et consignations pour la réhabilitation de logements Cité Lannedarré 1 Bâtiment 4 à Lourdes

11 - OPH 65 : garanties d’emprunts Caisse des Dépôts et consignations pour la réhabilitation de logements Cité Lannedarré 1 Bâtiment 5 à Lourdes

12 - OPH 65 : garanties d’emprunts Caisse des Dépôts et consignations pour la réhabilitation de logements Cité Lannedarré 2 à Lourdes

13 - Travaux de voirie et d’aménagements des quartiers de l’Ophite et de Lannedarré : acquisitions de terrains sur l’OPH 65

14 - Taxe de séjour - Modalités d’application - Modifications

15 - Journées Pyrénéennes de prévention des Risques Naturels : participation de la Ville de Lourdes

16 - Centre Communal d’Action Sociale - Subvention 2011 : complément

17 - Comité d’Animation du Commerce Lourdais : organisation de braderies - Subvention municipale

18 - Subvention exceptionnelle - Urgence humanitaire dans la région de la Corne de l’Afrique - Action contre la faim

19 - Enduro Hautacam 2011 : subvention exceptionnelle

20 - Lycée de la Serre de Sarsan et Lycée Peyramale Saint-Joseph - Projets pédagogiques - Subventions exceptionnelles

21 - Bois Energie - Installation d’une chaufferie bois dans les serres municipales - Demande de subventions

22 - Bois Energie - Création d’une plateforme de stockage de plaquettes forestières - Demande de subventions

23 - Inventaire des zones humides : demande de subvention

24 - Château-Fort et son Musée Pyrénéen : acquisition d’une peinture à l’huile sur toile

25 - Château-Fort et son Musée Pyrénéen : adhésion de la Commune à l’Association Réseau Pyrénéen du Patrimoine Fortifié Frontalier (R2P2F)

26 - Taxe sur la consommation finale d’électricité : fixation du coefficient multiplicateur unique

27 - Trésorier Municipal : indemnité de conseil

28 - Emplacements sur la voie publique : adjudication

29 - Création d’un Pôle Petite Enfance par la Communauté de Communes
du Pays de Lourdes -Cession du terrain d’assiette par la Ville

30 - Assainissement Hameau de Saux : convention pour servitude de passage de canalisation

31 - Route de Bagnères : enfouissement du réseau BTA par le Syndicat Départemental d’Electricité
  Programme article 8 - 2011- Lot 4

32 - Route de Bagnères : enfouissement du réseau BTA par le Syndicat Départemental d’Electricité
  Programme Syndical Complémentaire 2011

33 - Travaux de génie civil pour l’enfouissement du réseau téléphonique : route de Bagnères - Programme France Télécom 2011 - Convention Ville de Lourdes / Syndicat Départemental d’Electricité / France Télécom

34 - Chemin de Saint-Pauly : effacement des réseaux de communications aériens

35 - Rue de l’Ukraine : effacement des réseaux de communications aériens

36 - Plan d’Occupation des Sols : modification simplifiée n° 1

37 - Programme d’Intérêt Général du Pays des Vallées des Gaves : amélioration énergétique des logements privés - Avenant n° 1

38 - Amélioration de l’habitat privé : opération « façades »

39 - ZAC de la Plaine d’Anclades : compte rendu d’activités 2010

40 - Personnel : agents de médiation urbaine et de prévention

41 - Personnel : mises à disposition

42 - Personnel : Création d’un poste d’apprenti

43 - Personnel : Création d’un emploi dans le cadre d’une Convention Industrielle de Formation par la Recherche

44 - Communication du compte rendu biannuel d’activité de la Communauté de Communes du Pays de Lourdes – Premier semestre 2011

45 - Décisions du Maire : compte rendu