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Conseil communautaire de la la CCPL

mercredi 7 avril 2010 par rédaction
Pour lire dans l’ordre chronologique, commencer par le bas de l’article.
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20h04 : la séance est terminée. Avec les budgets au menu, on peut dire que l’ordre du jour a été avalé à une vitesse express. Tous les dossiers ont été votés à l’unanimité. Ci-dessous (.pdf) la synthèse de l’ordre du jour :

20h03 - Jean Lavigne (délégué de Bartrès) est désigné comme délégué titulaire au SCOT TOL. Gérard Clavé (maire de Bartrès) est désigné comme délégué suppléant à ce même SCOT TOL.

19h58 - La modification des statuts du syndicat mixte SCOT TOL ne pose aucun problème.

19h44 - Les subventions sont toutes votées à l’unanimité. Nous vous en donnerons la liste dans nos infos de jeudi matin.

19h 35 - Les taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères sont les suivants :

Sur le secteur « Porte à porte » : 13,37% (13,12% en 2009).
Sur le secteur « Point de regroupement » : 12,47% (12,04% en 2009)

19h 30 - Le taux de cotisation foncière des entreprises a été porté à 15,67%. C’est le taux maximum autorisé.

Georges Castres rapporte le budget principal. Il s’agit pour lui "d’un des derniers budgets faciles de la CCPL". Il n’y a pas eu de discussion. Pour les délégués, c’est clair comme de l’eau de roche. Le budget est voté à l’unanimité. Lire ci-dessous (.pdf) concernant le rapport de Georges Castres concernant le budget principal

19h23 - M. Artiganave évoque en premier la suppression d’un poste à l’école Honoré Auzon. Il propose de voter une motion. Après avoir mentionné que l’inspecteur d’académie s’était montré à l’écoute. La motion est votée à l’unanimité.

19h12 : Marie-Henriette Cabanne, Louisette Rollat et Jean-François Anton font leur entrée. La séance peut débuter. Le président Artiganave annonce 5 procurations

19h10 : arrivée de Jean-Pierre Mengelle et de Christian Merriot. Plus que deux délégués à attendre.


A 19h02, le quorum n’est pas atteint (14 délégués présents dont 7 vice-présidents) sur 35 délégués.


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