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Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2022, à 18h00

jeudi 29 septembre 2022 par rédaction

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Le conseil municipal se réunira en séance publique le jeudi 29 septembre 2022, au palais des congrès, avenus du Maréchal Foch.

Depuis le mois d’avril 2020, les règles régissant la réunion des organes délibérants des collectivités locales et des EPCI ont été régulièrement modifiées afin de s’adapter aux contraintes liées à l’épidémie de la Covid-19. La loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 avait prolongé l’application des règles dérogatoires jusqu’au 31 juillet 2022.

Aussi depuis le 1er août 2022, ces règles dérogatoires ne s’appliquent plus et cela sans exception. Il convient de se conformer à nouveau aux dispositions de droit commun tout en continuant à respecter les gestes « barrières »

ORDRE DU JOUR


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23 septembre 2022
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