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SYNDICAT DE L’EAU DES 3 VALLEES : Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2012
vendredi 6 avril 2012
par
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none;text-autospace:none;border:none;mso-border-alt:solid windowtext 3.0pt;
padding:0cm;mso-padding-alt:0cm 0cm 1.0pt 0cm'>BARTRES
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none;text-autospace:none;border:none;mso-border-alt:solid windowtext 3.0pt;
padding:0cm;mso-padding-alt:0cm 0cm 1.0pt 0cm'>SYNDICAT
DE L’EAU DES 3 VALLEES
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none;text-autospace:none;border:none;mso-border-alt:solid windowtext 3.0pt;
padding:0cm;mso-padding-alt:0cm 0cm 1.0pt 0cm'>COMPTE
RENDU DU 29 MARS 2012
none;text-autospace:none'>none;text-autospace:none;border:none;mso-border-alt:solid windowtext 3.0pt;
padding:0cm;mso-padding-alt:0cm 0cm 1.0pt 0cm'>BARTRES
none;text-autospace:none;border:none;mso-border-alt:solid windowtext 3.0pt;
padding:0cm;mso-padding-alt:0cm 0cm 1.0pt 0cm'>SYNDICAT
DE L’EAU DES 3 VALLEES
none;text-autospace:none;border:none;mso-border-alt:solid windowtext 3.0pt;
padding:0cm;mso-padding-alt:0cm 0cm 1.0pt 0cm'>COMPTE
RENDU DU 29 MARS 2012
mille douze, le vingt neuf du mois de Mars à 21h00, les délégués du
Syndicat d’A.E.P. des 3 Vallées, se sont réunis à la salle polyvalente de
BARTRES, sous
Présidence
de Monsieur Gérard CLAVE, Président.
none;text-autospace:none'>
délégués présents : 18
convocation : 21 Mars 2012
séance : Mr SARROCA David
Jean - Mr CLAVE Gérard - Mr SARROCA David - Mr CABANNE Patrick - Mr FORT
Jean-Pascal - Mr SANSON Mario - Mr
SASSUS Bertrand - Mr JOANNY Laurent – Mme MARTINEZ Carole (suppléante de
JARRET) - Mr DULONG Georges - Mme LANNES Irène - Mr SEGURET Richard -<span
style='mso-spacerun:yes'> Mr RULAND Michel -<span
style='mso-spacerun:yes'> Mr NAVARRET Christian - Mme ARGENTIERE Céline
– Mr DOSSAT Benoît - Mr MONGARDIEN Christophe
– Mme DUSSAU Dominique.
MENGELLE Martine (secrétaire du syndicat)
BONS DE COMMANDE – CHOIX DU TITULAIRE
Président rappelle à l’assemblée que le comité Syndical a décidé dans ses
précédentes séances de lancer la consultation des entreprises pour la passation
d’un marché à bons de commande afin de réaliser des travaux AEP sur le
territoire syndical.
que 4 entreprises ont demandé le dossier, dont un groupement d’entreprises.(SAUR/SOGEP,
SCAM TP, ACCHINI et SEE BAYOL)
pris connaissance du rapport d’analyse des offres. La commission d’appel
d’offres, retient l’offre proposée par le groupement SAUR/SOGEP. (Offre la plus
intéressante)
avoir délibéré, le Comité Syndical à l’unanimité des membres présents, autorise
Monsieur le Président à signer le marché à bons de commande avec le groupement
SAUR/SOGEP ainsi que toutes les pièces nécessaires,
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text-autospace:none'>
Président présente au Comité Syndical le B.P.2012.
recettes d’exploitation s’équilibrent à 437.774 €
recettes d’investissement s’équilibrent à 390.555 €
Syndical, à l’unanimité des membres présents, approuve et adopte le B.P. 2012
par chapitre avec reprise anticipé des résultats.
III - <span
style='mso-spacerun:yes'> PARTICIPATION DU SYNDICAT - ACQUISITION PHOTOCOPIEUR
style='text-decoration:none'>
mso-bidi-font-weight:bold'>Monsieur le Président informe que la commune de
BARTRES va acquérir un photocopieur de marque CANON C2025i.
mso-bidi-font-weight:bold'>
mso-bidi-font-weight:bold'>La commune de BARTRES demande une participation de
l’ordre de 50% du montant HT au SIAEP
des 3 Vallées compte tenu que la photocopieuse est utilisée pour les besoins du
secrétariat du syndicat.
il faudra ajouter une dépense relative aux contrats de maintenance et de
garanties et au contrat du « Service Pass »
du photocopieur à hauteur de 50% du montant des factures TTC.
adoptée à l’unanimité des membres présents par le comité syndical.
style='font-family:"Courier New"'> <span
style='mso-tab-count:1'> SEANCE LEVEE A 22H00
style='mso-tab-count:3'> <span
style='mso-spacerun:yes'> text-autospace:none'>
Président,
CLAVE
Rédaction
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