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Réunion du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1 - Compte Administratif - <span
style='mso-spacerun:yes'> Compte de gestion 2011 :
a - Budget Principal
b - Budget de l’Eau
c - Budget de l’Assainissement
d - Budget du Parking Municipal de la Merlasse
e - Budget de la Régie Autonome du Golf <span
style='mso-spacerun:yes'> -
f - Budget des Opérations Funéraires
g - Budget des Activités Industrielles
h - Budget de l’Unité Fermière Multiviandes
i - Budget du Funiculaire du Pic du Jer
2 - Budget Principal : affectation des résultats comptables
2011
3 - Budgets Annexes : affectation des résultats comptables
2011
4 - Acquisitions et cessions : bilan 2011
5 - SEM de l’Accueil : rapport d’activités 201
6 - Intercommunalité — Rapports d’activités 2011 : Syndicat
Mixte du Hautacam — Syndicat Mixte pour
le Développement Rural de l’Arrondissement d’Argelès-Gazost
7 - Délégations de Services Publics : rapports annuels
8 - Rapport annuel sur le prix et sur la qualité du Service
Public de l’Eau et de l’Assainissement
9 - Délégation du Service de Transports Urbains : choix de
l’entreprise - Convention
10 - EPIC-Office de Tourisme de Lourdes : approbation du
compte financier 2011
11 - EPIC-Office de Tourisme de Lourdes : rapport
d’activités 2011
12 - Syndicat Mixte du
Hautacam : emprunt au Crédit Agricole - <span
style='mso-spacerun:yes'> Accord Ville de Lourdes
13 - Pèlerinage des Gens du Voyage : terrain du Petit
Couvent — Indemnités du fermier
14 - Subventions
municipales 2012 : complément
15 - Budget Principal : Décision Modificative 2012 - <span
style='mso-spacerun:yes'> 02
16 - Château-Fort et son Musée Pyrénéen / Funiculaire du Pic
du Jer - Vente de billets couplés 2012 : convention avec<span
style='mso-spacerun:yes'> EPIC-Office de Tourisme
17 - Château-Fort et son Musée Pyrénéen / Funiculaire du Pic
du Jer - Vente des entrées par VTL / ACTL <span
style='mso-spacerun:yes'> Citybus :
conventions 2012
18 - Château-Fort et son Musée Pyrénéen / Funiculaire du Pic
du Jer / VTL - Vente de billets du petit train touristique : convention 2012
19 - Château-Fort et son Musée Pyrénéen / Funiculaire du Pic
du Jer : convention de mandat 2012 Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement – La
Boutique des Hautes-Pyrénées / Ville de Lourdes
20 – Château-Fort et son Musée Pyrénéen : adhésion de la
Commune à l’Association Centre Régional des Lettres Midi-Pyrénées – Exercice
2012
21 - Régie du Funiculaire du Pic du Jer – « Balade
accompagnée sur les sentiers du sommet »
22 - Cession d’une parcelle communale sise impasse du
Vélodrome
23 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de
légalité – Avenant n° 1 à la convention avec l’Etat
24 - Hautacam : réalisation d’un diagnostic pastoral sur le
secteur du Naouit
25- Implantation d’un pylône au Pic du Jer : convention
avec le Conseil général
26 - Festival de l’Humour : édition 2012 – Définition des
tarifs
27 - Restauration de la fresque Bender de l’église
paroissiale du Sacré-Cœur : convention Ville de Lourdes / Association
Diocésaine Tarbes et Lourdes / Paroisse du Sacré-Cœur de Lourdes
28 - Etude de confortement des berges à la station
d’épuration – Demande de Subvention
29 - Procédures de protection et travaux de mise en
conformité des captages d’eau potable –Demande de subvention
30 - Pratiques phytosanitaires « Zéro pesticide » - Demande
de subvention
31 - Traitement des Points Noirs du Bruit – Demande de
subvention
32 - Sports : affectation de crédits – Décision Budgétaire
Modificative n° 2012 - 03
33 - Dénomination des voies du Lotissement « Le Mamelon
Fleuri » : rue de Provence
34 – Banc de la Grotte n° 66 : location - gérance
35 - Décisions du Maire : Compte rendu
Rédaction
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