Séance du conseil municipal ce mardi soir 24 septembre

ORDRE DU JOUR

I – ADMINISTRATION GENERALE

1.1 – Fusion de la Communauté de Communes du Pays de Lourdes avec la Communauté de Communes de la Baronnie des Angles – Nom et siège de la future Communauté de Communes

1.2 - Fusion de la Communauté de Communes du Pays de Lourdes avec la Communauté de Communes de la Baronnie des Angles – Représentativité des Communes au sein du Conseil Communautaire de la future Communauté de Communes – Période transitoire : entre le 1er janvier 2014 et le renouvellement général de mars 2014

1.3 – Fusion de la Communauté de Communes du Pays de Lourdes avec la Communauté de Communes de la Baronnie des Angles - Représentativité des Communes au sein du Conseil Communautaire de la future Communauté de Communes – A compter du renouvellement général de mars 2014

1.4 – Fusion entre le Syndicat Mixte pour le Développement Rural de l'Arrondissement d'Argelès-Gazost, le Syndicat Mixte du Pays des Vallées des Gaves et le Syndicat Mixte de la Haute Vallée des Gaves – Adoption des statuts du futur Syndicat

II – FINANCES

2.1 – Budget supplémentaire 2013 :

a) Budget de l'Eau

b) Budget de l'Assainissement

c) Budget du Parking Municipal de la Merlasse

d) Budget des Opérations Funéraires

e) Budget des Activités Industrielles

f) Budget de l'Unité Fermière Multiviandes

g) Budget du Funiculaire du Pic du Jer

2.2 – Délégations de services publics : rapports annuels 2012

2.3 – Décision budgétaire modificative liée à la crue du gave : Budget Principal DM n° 2013- 07/08 / Budget de la Régie Autonome du Golf DM n° 2013-02

2.4 – Crue du gave et inondations des 18 et 19 juin 2013: demande de subventions

2.5 – Inondations de la Commune de Lourdes les 18 et 19 juin 2013 : encaissement et versement des dons

2.6 Comité d'Animation du Commerce Lourdais : organisation de braderies - subvention municipale

2.7 – Association Vaincre l'Indifférence : subvention

2.8 – Convention entre l'association Les Isards de Bigorre et la Ville de Lourdes

III – POLE DEVELOPPEMENT URBAIN ET DURABLE

3.1 – Rapport annuel sur le prix et sur la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement en 2012

IV – URBANISME

4.1 – ZAC de la Plaine d'Anclades : compte rendu d'activités 2012 42 – Lotissement « Mongis » : intégration de la voie et des réseaux

V – DOMAINE - PATRIMOINE

5.1 – Restaurant du Golf : déclassement et vente de matériel

5.2 – Valorisation d'un poste de distribution publique – Convention avec Electricité Réseau Distribution de France / l'association Villages Accueillants et la Ville de Lourdes

5.3- Emplacements sur la voie publique : adjudication

VI – SPORTS

6.1 – Sports : affectation de crédits – Décision Budgétaire Modificative n° 2013-09 6.2 – Associations : subventions exceptionnelles

VII - CULTURE TOURISME

7.1 – Taxe de séjour – Modalités d'application : modifications

VIII - PERSONNEL :

8.1 – Personnel : mises à disposition

8.2 – Personnel : Contrats Emploi d'Avenir - Création

8.3 – Personnel : recrutement d'agents contractuels pour faire face à un besoin temporaire 8.4 – Personnel : création d'un poste d'apprenti

9.1 – Décisions du Maire : compte rendu