Ordre du jour du conseil municipal du 8 décembre, 17h30

Le conseil municipal se réunira en séance publique le Vendredi 08 décembre 2023 à 17 h 30, au
Palais des Congrès - 4 avenue Maréchal Foch à Lourdes.
La séance sera rediffusée en direct sur la chaîne YouTube de la ville de Lourdes.

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ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance publique du 02 novembre 2023 I-DECISIONS DU MAIRE

1 - Décisions du Maire

Il-ADMINISTRATION GENERALE

2 - Dérogation au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2024

3 - Mise à disposition de biens à la Communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées : Pistes de VTT du Pic du Jer

4 - Avenant Action Coeur de Ville 2023-2026

III — FINANCES

5 - Régime des provisions : Modification du traitement budgétaire du budget principal

6 - Budget principal : Décision modificative n°2

7 - Budget annexe Parkings : Décision modificative 2023-01

8 - Budget annexe Parkings : admission en non-valeur

9 - Fonds de solidarité logement : participation de la ville de Lourdes

10 - Dépenses d’investissement 2024 : ouverture de crédits

11 - Services Publics : Tarifs 2024

12 - Comité d’entraide, Centre communal d’action sociale et Football club Lourdes Rugby : Avances sur subventions 2024

IV - TRAVAUX / URBANISME

13 - Plan façades : attribution de subventions 14 - Plan enseignes : attribution de subventions

14 - Plan enseignes : attribution de subventions

V - POLITIQUE DE LA VILLE

15 - Espace sécurisé "Mon Compte Partenaire" de la Caisse d’allocations familiales des Hautes-Pyrénées : convention d’accès et contrat de services

16 - Avenant n°3 Contrat de ville : Taxe foncière sur les propriétés bâties

VI - TRANSITION ECOLOGIQUE ET CADRE DE VIE

17 - Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables

VII — SPORTS

18 - Affectation aide au sport

VIII - CULTURE / PATRIMOINE / TOURISME

19 - Convention de partenariat entre la ville de Lourdes et la Ligue de l’enseignement relative à la saison culturelle jeune public sur le temps scolaire

IX - AFFAIRESJURIDIQUES

20 - Cession de la maison du Tydos