CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE PUBLIQUE DU

JEUDI 16 DECEMBRE 2004 A 18 HEURES 30

ORDRE DU JOUR

Budget du Golf 2004: Décision Modificative
Indemnités d'assurance pour dégradations du domaine public: Acceptation
Créances Allocations Subventions 2005 : Avances sur versement
Dépenses d'investissement 2005 : Ouverture de crédits
Services publics : Tarifs 2005
Convention d'ouverture de crédit Ville / Caisse d'Epargne et de Prévoyance
Midi Pyrénées
Ligne de trésorerie: Délégation au Maire Suppléance
Subventions aux associations: Conventions
Pénalités sur taxes d'urbanisme Remise gracieuse
Musée Pyrénéen: Encaissement des recettes par chèques vacances
Mise en place des contrats d'assurance de la Ville de Lourdes
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes,
Assurance des responsabilités et des risques annexes,
Assurance protection juridique et Assistance juridique du personnel et des élus
Appel d'offres ouvert
Bois de Lourdes Vente éclaircie parcelle 6p
Hôtel de Padoue Cession d'une bande de terrain
Acquisition auprès de Réseau ferré de France de l'ancienne plate forme de la voie ferrée Lourdes Pierrefitte entre l'Avenue Francis Lagardère et le Tydos
Convention d'Opération de Modernisation des Pôles Commerciaux et Artisanaux (OMPCA)
Approbation
Personnel: Mises à disposition
Personnel: Compte Epargne Temps (CET)
Personnel : Assurance des risques statutaires
Personnel : Agents recenseurs
Personnel: Médiateur
Dénomination de rue
Dénomination du terrain synthétique
Banc de la Grotte n° 20 : Cession
Banc de la Grotte n° 27 : Cession
Décisions du Maire: Compte rendu

LOURDES, le 10 décembre 2004

Le Maire,
Jean Pierre ARTIGANAVE