COMPTE RENDU SOMMAIRE DU COMITE SYNDICAL

D'A.E.P. DES 3 VALLEES DU 15 MARS 2004

L'an deux mille quatre, le quinze du mois de Mars à 20h30, les délégués du Syndicat d'A.E.P. des 3 Vallées, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la Présidence de Monsieur Gérard CLAVE, Président.

Nombre de délégués présents : 18

Date de convocation : 09 Mars 2004

Secrétaire de séance Monsieur PIREZ Gilles

PRESENTS: MM. LACOSTE Jean-Louis - SARROCA David - CLAVE Gérard - LAVIGNE Jean - SASSUS Bertrand - MAISONGROSSE Gérard - FORT Jean-Pascal - PIREZ Gilles - ANEROT Philippe - CANTON Thierry - BOURDEU Victor - POUZET Louis - DULONG Georges - GUICHOT Patrick - RULAND Michel - CANTON Christian - LABBATE Joseph - NAVARRET François.

EXCUSES: MM. HERNANDEZ Gérard - CRASPAY Gilbert - Mme LANNES Irène.

Assistait également à la séance:Melle MENGELLE Martine(secrétaire)

SEANCE OUVERTE à 20H30

I - BUDGET PRIMITIF 2004.

Monsieur le Président présente au Comité Syndical le B.P.2004.

Dépenses et recettes d'exploitation s'équilibrent à 164.863 €uros.

Dépenses et recettes d'investissement s'équilibrent à 52.349 €uros.

Le Comité Syndical, à l’unanimité des membres présents, approuve et adopte le B.P. 2004 par chapitre.

II - INDEMNITE CONFECTION BUDGET 2004.

Monsieur le Président propose de confier la confection des Budgets du syndicat à Mme CAZENAVE Solange (Trésorerie de LOURDES) et de lui accorder le bénéfice de l’indemnité afférente à cette aide soit 45,73 €uros pour l’exercice 2004.

Proposition adoptée à l’unanimité.

III - RENFORCEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE A GER EN MEME TEMPS QUE

LES TRAVAUX DE GAZ.

Monsieur le Président informe que des travaux de GAZ vont être réalisés par l’entreprise S.I.E. sur la commune de GER courant Mars 2004.

Le syndicat devrait profiter de la tranchée pour renforcer la canalisation au centre du Village compte tenu des baisses de pressions et de débits qui sont ressenties par les abonnés de ce quartier. Le montant de ces travaux s’élèvent à 29.202,10 € HT (devis par S.I.E. et SAUR FRANCE)

Vu l’urgence de ces travaux, la commission des travaux s’est réunie à l’unanimité le 19/02/2004 à 10H30 sur les lieux et a donné un avis favorable à ces travaux.

Proposition adoptée à l’unanimité.

IV - TRANSIT BARLEST ANNEE 2002 et 2003.

Monsieur le Président fait savoir au comité syndical qu’il faut régler à SAUR FRANCE la somme de 2.348,28 € TTC pour l’année 2002 et 2003 concernant les achats d’eau qui transitent de la Ville de LOURDES à la Commune de BARLEST.

*Le volume enregistré pour 2002 s’élève à 10409 M3.

*Le volume enregistré pour 2003 s’élève à 3526 M3.

Proposition adoptée à l’unanimité.

V - CREATION DE LA COMMISSION LOI SAPIN.

La Commission loi SAPIN est composée de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants.

Membres titulaires:

- Mr BOURDEU Victor, Mr LABBATE Joseph, Mr LACOSTE Jean-Louis, Mr LAVIGNE Jean et Mr POUZET Louis.

Membres suppléants:

- Mr CANTON Thierry, Mr DULONG Georges, Mr PIREZ Gilles, Mr SARROCA David et Mr SASSUS Bertrand

VI - ASSURANCE PERSONNEL - AVENANT

Monsieur le Président informe le Comité Syndical que par lettre avenant du 27/10/2003, les assurances AGF nous font part d’une augmentation de 14% du taux de cotisation couvrant le risque incapacité de travail, invalidité, maternité, décés, accident ou maladie imputable au service du personnel statutaire du syndicat, c’est à dire qu’à compter du 1er Janvier 2004 le taux de cotisation est porté à 3,99% de la masse salariale; cette forte augmentation étant due à l’augmentation croissante des prestations versées au titre des arrêts de travail (indemnités journalières et rentes d’invalidité).

Le Comité syndical prend acte de cette décision.

SEANCE LEVEE A 21H45.

Le Président,

G. CLAVE