 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Dossiers
examinés au conseil communautaire
de la Communauté de Communes du Pays de Lourdes |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Mardi soir, s'est tenu un conseil communautaire de la Communauté
des Communes du Pays de Lourdes. Au menu de la soirée, une
vingtaine de questions dont l'annonce par le président et maire
de Lourdes des décisions prises par le bureau depuis la dernière
réunion. Là, a été annoncée la
nouvelle que l'on connaissait depuis quelque temps et qui nous avait
inspiré une
modeste bande dessinée (NDLR.
Il n'était pas encore question d'un bulletin municipal nouvelle
formule). A savoir En attendant, retrouvez ci-dessous les dossiers du conseil communautaire du 19 mai 2009 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
1° PERSONNEL – DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE Par délibération
en date du 5 octobre 2007, le conseil communautaire a fixé les ratios
applicables aux avancements de grade pour les années 2007 et 2008. Il
va donc être amené à se prononcer une nouvelle fois, après avis du CTP,
pour déterminer les ratios applicables à partir de CADRES D’EMPLOIS GRADES TAUX Filière Administrative Attachés territoriaux Directeur territorial 30%
Attaché Principal
30% Rédacteurs territoriaux Rédacteur Chef 30%
Rédacteur Principal
60% Adjoints Administratifs Adjoint Administratif 30% Territoriaux Principal de 1ère classe
Adjoint Administratif
60% Principal de 2ème
classe
Adjoint Administratif
90%
de 1ère classe Filière Technique Agents de Maîtrise Agent de Maîtrise Principal 60% territoriaux Adjoints technique Adjoint technique
30% Territoriaux Principal de 1ère classe
Adjoint technique
60% Principal de 2ème
classe
Adjoint technique
90%
de 1ère classe
Filière Sportive Educateurs des A.P.S Educateur des A.P.S.
30% Territoriaux Hors Classe
Educateur des A.P.S.
60%
de 1ère classe Filière Sociale Educateur territoriaux Educateur principal de 60% De jeunes enfants Jeunes enfants Agents territoriaux spécialisé des écoles maternelles Agent spécialisé principal 30%
de 1er classe des écoles
maternelles
Agent spécialisé principal 60%
de 2ème classe des écoles
maternelles
Filière Animation Animateur
Animateur chef
30%
Animateur principal
60 % Adjoints territoriaux Adjoint territorial d’animation 30% D’animations Principal de 1er classe
Adjoint territorial d’animation 60% Principal de 2ème
classe
Adjoint territorial d’animation 90%
de 1er
classe Filière Culturelle Assistants qualifiés de Assistant qualifié Hors Classe 30% Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques
Assistant qualifié de 1ère classe
60%
Assistants de Conservation Assistant Hors Classe 30% du Patrimoine et des
Bibliothèques
Assistant de 1ère classe 60% Adjoints territoriaux du Adjoint du Patrimoine 30% Patrimoine
Principal de 1ère classe
Adjoint du Patrimoine
60% Principal de 2ème
classe
Adjoint du Patrimoine
90%
de 1ère classe
Il est précisé que lorsque, après application du taux correspondant, le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à un grade n’est pas un nombre entier, ce nombre sera arrondi à l’entier supérieur. 2° PAYS DES VALLEES DES GAVES – MODIFICATION DES STATUTS . Par délibération en date du 12 mars 2009, le Syndicat Mixte
du Pays des Vallées des Gaves a modifié ses statuts pour substituer
Aussi, il convient d’approuver cette modification statutaire
qui s’établit comme suit : Article 6 – Composition du Comité Syndical
Le Syndicat Mixte est administré par un Comité
Syndical composé de
·
CC de · CC de Batsurguère : 1 délégué titulaire · CC de Castelloubon : 1 délégué titulaire
·
CC de · CC de Gavarnie-Gèdre : 1 délégué titulaire · CC du Pays de Lourdes : 8 délégués titulaires
·
CC de
·
CC de · CC du Val d’Azun : 2 délégués titulaires
·
CC du Pays Toy : 3 délégués titulaires
3 membres Peuvent
participer à titre consultatif au Comité sans voix délibérative les
membres associés suivants : Parlementaires et Conseillers Régionaux
du territoire, le Président du Conseil de Développement ou son représentant,
un représentant de chacune des chambres consulaires (Chambre d’Agriculture,
Chambre de Commerce et d’Industrie et Chambre des Métiers). Article 7 – Bureau
Le Comité Syndical élit
en son sein un bureau composé de
Article 8 – Contributions de fonctionnement
La contribution au budget général de fonctionnement est obligatoire pour chacun des membres adhérents. Les
charges nettes de fonctionnement propre au Syndicat Mixte sont réparties
entre ses membres de la façon suivante :
Au
sein des Communautés de Communes, les contributions sont réparties comme
suit :
Au sein des « communes isolées », les contributions sont réparties comme suit : GEU : BARTRES :
3° FINANCES – SUVBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS AUX DIVERS ORGANISMES Chaque année, - Ecole Honoré Auzon : 5 800 € - Ecole primaire Lapacca : 2720 € - Ecole d’Adé : 3 600 € - Ecole de St Pé de Bigorre : 2 320 € - Ecole de Loubajac : 500 € - Ecole Maternelle de Darrespouey : 634 € - OGEC Saint Pé - Ecole privée Sainte Elisabeth : 1 160 € - Ecole Massabielle : 5 600 €
-
- OGEC Lourdes coopératives scolaires : 18 294 € - Ski Club Lourdais : 4 573 € - Lourdes Hautacam : 4 573 € - OGEC Lourdes Contribution contrat d’association : 456 448,69 € - OGEC Saint Pé Contribution contrat d’association : 3 567,33 € - OGEC Saint Pé Contribution Ecole : 1794 € - OGEC Saint Pé Contribution Cantine : 1830 € - Centre social FORUM : 71 550 € - Comité d’Entraide : 22 000 €
-
Communauté de Communes de 4° DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC DU TOULICOU – ACQUISITIONS FONCIERES Monsieur
le Président rappelle qu’en date du 31 juillet 2007, le conseil communautaire
a adopté le projet d’aménagement de Le projet ainsi approuvé a été soumis à l’enquête publique qui s’est déroulée du 5 novembre au 5 décembre 2007 inclus. Le commissaire enquêteur a émis un avis favorable en date du 18 janvier 2008. Par délibération
en date du 14 février 2008, il a été décidé d’aménager Aussi, par décision 2008-12 en date du 4 juillet 2008, il a été décidé de confier la prestation de négociations foncières au cabinet DEPOND – ARNAUDIN – Géomètres experts associés. Lors des derniers Conseils communautaires, certaines promesses de vente ont été validées. Les négociations foncières avançant, il est proposé de valider les nouvelles promesses de vente consenties avec les propriétaires dans les conditions suivantes :
La
durée de validité des promesses sera de 6 mois à compter de leur signature
par les PROMETTANTS. Pendant ce délai, Pour
être valable, ces promesses devront être enregistrées dans les 30 jours
suivant son acceptation par 5° ENFANCE / JEUNESSE – CONVENTION
AVEC LES COMMUNES DE POUEYFERRE ET ST PE DE BIGORRE POUR L’UTILISATION
DES TERRAINS MULTI SPORTS Les terrains multisports de POUEYFERRE et ST PE DE BIGORRE étant utilisés régulièrement tant par l’école que par le centre de loisirs, il convient d’établir avec les deux Communes une convention d’utilisation du matériel et ce, pour un coût annuel de 1500 € / an, pour une durée de 10 ans. 6° FINANCES – ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A Selon le principe d’exclusivité qui régit les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), une compétence ne peut être détenue que par une seule personne. Toutefois, la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales prévoit qu’ « afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement, des fonds de concours peuvent être versés entre un EPCI à fiscalité propre et ses communes membres, après accords concordants exprimés à la majorité simple du conseil communautaire et des conseils municipaux concernés. Le montant total des fonds de concours ne peut excéder la part du financement assurée, hors subventions, par le bénéficiaire du fond de concours. » En
effet, la zone industrielle du TOULICOU représentant 350 équivalant
habitants génère un surdimensionnement du réseau d’assainissement collectif
d’ADE et donc des coûts supplémentaires pour Toutefois,
il convient de souligner que ce fond de concours annuel alloué à 7° PERSONNEL – RECOURS TEMPORAIRE A UN AGENT CHARGE
DE Monsieur le Président expose que le service de collecte des cartons des professionnels se trouve confronté, depuis le début de la saison touristique de Lourdes, à un surcroît de travail. A cet effet, il est nécessaire pour les besoins du service de recruter un renfort saisonnier sur la base d’un contrat de droit public à temps non complet (24 h hebdomadaires) pour une durée de six mois. Monsieur
le Président propose donc, en application de l’article 3, alinéa 2 de
la loi du w nature des fonctions : agent chargés de la collecte des
cartons des professionnels w durée hebdomadaire : 24 H w niveau
de rémunération : référence à l’échelle indiciaire du grade d’adjoint
technique de 2ème classe, échelle 3, 1er échelon
: indice brut 297 (majoré 290)
8° CYBER BASE – MODIFICATION DES TARIFS Par délibération du 6 Août 2008, le
conseil communautaire a adopté la modification des tarifs de TARIFS CYBER-BASE HORS ABONNEMENT MEDIATHEQUE
Au terme d’un an et demi d’exercice, il est proposé de modifier les tarifs de la manière suivante : - Suppression de la consultation libre à internet
et des ateliers pour les non abonnés : le rapport d’activité
2008 de 9° CYBER-BASE
– MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR Par délibération du 1er
Décembre 2007, le conseil communautaire a adopté le règlement intérieur
de Dans
le chapître I – Règlement intérieur
spécifique à Modification de l’article suivant :
Article. 2 : Jours et heures
d’ouverture de la cyber-base
-
Suppression du créneau du jeudi matin
de 10h à 12h ouvert au public. En effet, ce créneau permettra aux animateurs de préparer les projets
avec les acteurs locaux, de consacrer plus de temps à la préparation
des ateliers. Ce créneau semble le plus pertinent après étude de la
fréquentation journalière de
-
Réservation des créneaux du mercredi
matin de 10h à 12h et du vendredi après-midi de 15h à 17h à l’accueil de publics spécifiques
(exemples : partenariats avec les écoles, le foyer Las Néous, les
associations) pour la création de projet informatique ou d’ateliers
spécifiques (exemple : création d’un blog commun). Dans
le chapître VI – Règlement intérieur spécifique
à Suite à des manquements à certains
points du règlement intérieur actuel ainsi que des comportements perturbant
le bon fonctionnement de l’espace et le bien-être des usagers, il est
proposé d’apporter des précisions au règlement intérieur spécifique
à Modification des articles suivants :
-
Article. 25 :
Conditions d’accès à
-
Art. 26 : la
décomposition de cet article anciennement intitulé « Règles de
fonctionnement » en 3 articles : . Art.
26 : Utilisateurs mineurs . Art.
27 : Utilisation des postes . Art.
30 : Règles de comportement
-
Art. 27 : « Utilisation
du réseau internet » devient l’Art. 28 « Accès à Internet »
-
Art. 28 : « Utilisation
des données nominatives » devient l’Art. 33 de même dénomination Et
en ajoutant les articles suivants :
-
Art. 29 : Droit
de propriété
-
Art. 31 : Responsabilité
-
Art. 32 : Non-Respect
du règlement
-
Ci-joint le règlement
intérieur modifié tel que précisé ci-dessus 10° ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – DECHETTERIE – CONVENTION DE TRAITEMENT DES IMPRIMES GRATUITS AVEC ECO FOLIO La filière des imprimés gratuits
s'est organisée pour mettre en œuvre une responsabilité élargie du producteur
(REP) et, ainsi, participer à la fin de vie
de ses produits. Un éco-organisme,
EcoFolio a été créé pour assumer cette responsabilité. Le Code de l'environnement prévoit une éco-contribution pour
les imprimés gratuits acquittés par les émetteurs de tels documents.
Sont concernés les annuaires, la presse gratuite d'annonces, les prospectus,
etc. Les imprimés visés représentent un gisement d’un million de tonnes
sur un gisement d'imprimés papiers
de quatre millions et demi de tonnes. La collectivité assumait seule, jusqu'à présent, le coût de
leur élimination. Elle est la bénéficiaire de ce nouveau dispositif
et des recettes financières afférentes. EcoFolio propose une convention d’adhésion prévoyant le versement
de nouveaux soutiens financiers (prioritairement au recyclage, à la
valorisation hors recyclage et à la mise en centre d'enfouissement technique) sans
modifier ni l'organisation logistique mise en place, ni le geste
de tri de l'habitant. 11° FINANCES
– INDEMNITES DE SINISTRES Il convient de délibérer pour accepter les indemnités versées par notre assureur, à savoir : - 341.46 € en remboursement d’un cache container détruit par le feu, avenue de la gare à lourdes - 9 055.18 € en remboursement des dégradations subies à l’école maternelle de Lannedarré 12° ENFANCE
JEUNESSE - MISE EN PLACE DE TROIS ACCUEILS DE LOISIRS MATERNELS :
A L’OPHITE, AU LAPACCA ET A LANNEDARRE - VACANCES D’ETE 2009 Les accueils de Loisirs Maternels basés sur l’école maternelle de l’Ophite, l’école maternelle du Lapacca et sur l’école maternelle de Lannedarré ouvriront leurs portes du lundi 6 juillet 2009 au vendredi 28 août 2009 (fermé le mardi 14 juillet) pour les enfants nés en 2006, 2005, 2004, 2003 (à condition qu’ils soient propres et scolarisés). Ces accueils seront ouverts à la journée ainsi qu’à la demi journée de 7 H 30 à 19 H 00 pour une capacité maximale de 50 enfants chacun. Les repas seront confectionnés par le service de restauration de l’hôpital de Lourdes et livrés par nos soins par les agents de cuisine recrutés sur l’accueil de loisirs de Lourdes. Les tarifs
en vigueur des accueils de Loisirs de
Il sera proposé au Conseil Communautaire d’affecter le personnel suivant : - 3 directeurs : postes assurés par trois agents contractuels recrutés sur la base de 1401,03 € brut par mois, plus repas de midi et goûter - 3 directeurs adjoints : postes assurés par des agents contractuels recrutés sur la base de 1364,18 € brut par mois, plus repas de midi et goûter - 21 animateurs : 2 postes assurés par des agents communautaires titulaires (2 ATSEM les trois premiers jours sur le centre de Lannedarré) et 21 postes assurés par des contractuels recrutés sur la base de 1 345,76 € brut par mois pour les personnes titulaires du BAFA plus repas de midi et goûter et 1308,91 € brut par mois pour les animateurs stagiaires ou non diplômés plus repas de midi et goûter Durée des
contrats : Directeurs : · du 6 au 31 juillet 2009 inclus et du 3 au 28 août 2009 inclus · préparation du projet pédagogique à concurrence de 12 jours entre le 1er mai et le 29 août 2009 Directeurs adjoints : · du 6 au 31 juillet 2009 inclus et du 3 au 28 août 2009 inclus · préparation du projet pédagogique à concurrence de 7 jours entre le 1er juin et le 29 août 2009 Animateurs : · du 6 au 31 juillet 2009 inclus et du 3 au 28 août 2009 · préparation du projet pédagogique et mise en place de l’accueil, à concurrence de 2 jours entre le 15 juin et le 29 août 2009 13° ENFANCE
JEUNESSE - MISE EN PLACE D’UN ACCUEIL DE LOISIRS A LOURDES - VACANCES
D’ETE 2009 L’accueil de Loisirs de Lourdes basé 6, avenue Jean Prat à Lourdes ouvrira ses portes du lundi 6 juillet 2009 au vendredi 28 août 2009 (fermé le mardi 14 juillet) pour les enfants nés en 1999, 2000, 2001, 2002. Cet accueil sera ouvert à la journée ainsi qu’à la demi journée de 7 H 30 à 19 H 00 pour une capacité maximale de 150 enfants. Les repas seront confectionnés par le service de restauration de l’hôpital de Lourdes et livrés par nos agents de cuisine. Il sera proposé au Conseil Communautaire d’affecter le personnel suivant : Personnel
d’encadrement : - 1 directeur : poste assuré par un adjoint d’animation stagiaire de la collectivité - 2 directeurs adjoints : 2 postes assurés par deux agents contractuels recrutés sur la base de 1364,18 € brut par mois, plus repas de midi et goûter et un poste assuré par un adjoint d’animation titulaire de la collectivité au mois de juillet. - 15 animateurs : 15 postes assurés par des contractuels recrutés sur la base de 1 345,76 € brut par mois pour les personnes titulaires du BAFA plus repas de midi et goûter et 1308,91 € brut par mois pour les animateurs stagiaires ou non diplômés plus repas de midi et goûter Personnel de Service :
-
12 agents communautaires ou agents contractuels rémunérés sur
la base d’adjoint technique de 2ème classe (le repas de midi
est à la charge de l’agent, soit 2,00 €) sur l’ensemble de la période,
6 agents par période. Durée des
contrats : Directeurs adjoints : · du 6 au 31 juillet 2009 inclus et du 3 au 28 août 2009 inclus · préparation du projet pédagogique à concurrence de 10 jours entre le 1er juin et le 29 août 2009 Animateurs : · du 6 au 31 juillet 2009 inclus et du 3 au 28 août 2009 · préparation du projet pédagogique et mise en place de l’accueil, à concurrence de 2 jours entre le 15 juin et le 29 août 2009 14° ENFANCE
JEUNESSE - MISE EN PLACE D’UN ACCUEIL DE LOISIRS SPORTIFS DE LOURDES
- VACANCES D’ETE 2009 L’accueil de Loisirs Sportifs de Lourdes basé sur le palais des Sports, 27 chemin de Lannedarré ouvrira ses portes du lundi 6 juillet 2009 au vendredi 24 juillet 2009 (ouvert le mardi 14 juillet) pour les enfants nés en 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995. Les enfants seront accueillis pour trois semaines consécutives de 8H à 18H. Les enfants seront accueillis sous le régime de la demi-pension + goûters. Les repas de midi seront servis au self de l’école Primaire du Lapacca à Lourdes, réalisés et livrés par les cuisines centrales du Centre Hospitalier de Lourdes. La capacité d’accueil est fixée à 140 enfants. La participation demandée aux familles pour les trois semaines de fonctionnement s’élève à 130 Euros par enfant Il sera proposé au Conseil Communautaire d’affecter le personnel suivant : Personnel
d’encadrement : - 1 directeur : poste assuré par un agent titulaire de la collectivité - 4 directeurs adjoints : 4 postes assurés par 4 agents contractuels recrutés sur la base de 1364,18 € brut par mois, plus repas de midi et goûter. - 15 animateurs : 15 postes assurés par des contractuels recrutés sur la base de 1 345,76 € brut par mois pour les personnes titulaires du BAFA plus repas de midi et goûter et 1308,91 € brut par mois pour les animateurs stagiaires ou non diplômés plus repas de midi et goûter Personnel de service : un contingent
de six agents communautaires ou contractuels rémunérés sur la base de
rémunération du grade d’adjoint technique de 2ème classe,
à raison de 6 heures par jour durant 3 semaines (le repas de midi est
à la charge de l’agent, soit 2,00 €) Durée des
contrats : Directeurs adjoints : · du 6 au 24 juillet 2009 inclus · préparation du projet pédagogique à concurrence de 7 jours entre le 1er juin et le 25 juillet 2009 Animateurs : · du 6 au 24 juillet 2009 inclus · préparation du projet pédagogique et mise en place de l’accueil, à concurrence de 2 jours entre le 15 juin et le 25 juillet 2009 Personnels de Service : · du 6 au 24 juillet 2009 inclus 15° ENFANCE
JEUNESSE - MISE EN PLACE D’UN ACCUEIL DE LOISIRS A LOUBAJAC - VACANCES
D’ETE 2009 L’accueil de Loisirs de Loubajac basé sur l’école de Loubajac ouvrira ses portes du lundi 6 juillet 2009 au vendredi 31 juillet 2009 (fermé le mardi 14 juillet) pour les enfants nés en 2000, 2001. Cet accueil sera ouvert à la journée ainsi qu’à la demi journée de 7 H 30 à 19 H 00 pour une capacité maximale de 25 enfants. Un circuit de ramassage permettra le transfert des enfants de l’accueil de loisirs de Lourdes vers Loubajac. Les repas seront confectionnés par le service de restauration de l’hôpital de Lourdes et livrés par nos agents de cuisine. Il sera proposé au Conseil Communautaire d’affecter le personnel suivant : Personnel
d’encadrement : - 1 directeur : poste assuré par un adjoint d’animation titulaire de la collectivité - 1 directeur adjoint : 1 poste assuré par un agent contractuel recruté sur la base de 1364,18 € brut par mois, plus repas de midi et goûter. - 3 animateurs : 1 poste assuré par un adjoint d’animation stagiaire de la collectivité, 2 postes assurés par des contractuels recrutés sur la base de 1 345,76 € brut par mois pour les personnes titulaires du BAFA plus repas de midi et goûter et 1308,91 € brut par mois pour les animateurs stagiaires ou non diplômés plus repas de midi et goûter
Durée
des contrats : Directeurs adjoints : · du 6 au 31 juillet 2009 inclus · préparation du projet pédagogique à concurrence de 3 jours 1/2 entre le 1er juin et le 1er août 2009 Animateurs : · du 6 au 31 juillet 2009 inclus · préparation du projet pédagogique et mise en place de l’accueil, à concurrence de 2 jours entre le 15 juin et le 1er août 2009 16° ENFANCE
JEUNESSE - MISE EN PLACE D’UN ACCUEIL DE LOISIRS A POUEYFERRE - VACANCES
D’ETE 2009 L’accueil de Loisirs de Poueyferré basé sur l’école de Poueyferré ouvrira ses portes du lundi 6 juillet 2009 au vendredi 21 août 2009 (fermé le mardi 14 juillet) pour les enfants nés en 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000. Cet accueil sera ouvert à la journée ainsi qu’à la demi journée de 7 H 30 à 19 H 00 pour une capacité maximale de 50 enfants. Les repas seront confectionnés et livrés par le service de restauration de l’hôpital de Lourdes. Il sera proposé au Conseil Communautaire d’affecter le personnel suivant : Personnel d’encadrement : - 1 directeur : poste assuré par un adjoint d’animation titulaire de la collectivité - 1 directeur adjoint : 1 poste assuré par un agent contractuel recruté sur la base de 1364,18 € brut par mois, plus repas de midi et goûter. - 6 animateurs : 6 postes assurés par des contractuels recrutés sur la base de 1 345,76 € brut par mois pour les personnes titulaires du BAFA plus repas de midi et goûter et 1308,91 € brut par mois pour les animateurs stagiaires ou non diplômés plus repas de midi et goûter Durée
des contrats : Directeurs adjoints : · du 6 au 28 juillet 2009 inclus et du 29 juillet au 21 août 2009 · préparation du projet pédagogique à concurrence de 7 jours entre le 1er juin et le 22 août 2009 Animateurs : · du 6 au 28 juillet 2008 inclus et du 29 juillet au 21 août 2009 · préparation du projet pédagogique et mise en place de l’accueil, à concurrence de 2 jours entre le 15 juin et le 23 août 2009 17° ENFANCE
JEUNESSE - MISE EN PLACE D’UN ACCUEIL DE LOISIRS A SAINT PE DE BIGORRE
- VACANCES D’ETE 2009 L’accueil de Loisirs de Saint Pé de Bigorre basé sur l’école publique de Saint Pé de Bigorre ouvrira ses portes du lundi 6 juillet 2009 au vendredi 21 août 2009 (fermé le mardi 14 juillet) pour les enfants nés en 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996. Cet accueil sera ouvert à la journée ainsi qu’à la demi journée de 7 H 30 à 19 H 00 pour une capacité maximale de 50 enfants. Les repas seront confectionnés et livrés par le service de restauration de l’hôpital de Lourdes. Il sera proposé au Conseil Communautaire d’affecter le personnel suivant : Personnel d’encadrement : - 1 directeur : poste assuré par un agent contractuel recruté sur la base de 1401,03 € brut par mois, plus repas de midi et goûter - 1 directeur adjoint : 1 poste assuré par un agent contractuel recruté sur la base de 1364,18 € brut par mois, plus repas de midi et goûter. - 5 animateurs : 5 postes assurés par des contractuels recrutés sur la base de 1 345,76 € brut par mois pour les personnes titulaires du BAFA plus repas de midi et goûter et 1308,91 € brut par mois pour les animateurs stagiaires ou non diplômés plus repas de midi et goûter Durée
des contrats : Directeur : · du 6 juillet au 28 juillet et du 29 juillet au 21 août 2009 inclus · préparation de l’accueil, du projet pédagogique, mise en place et rangement à concurrence de 12 jours entre le 1er mai et le 22 août 2009 Directeurs adjoints : · du 6 au 28 juillet 2009 et du 29 juillet au 21 août 2009 inclus · préparation du projet pédagogique à concurrence de 7 jours entre le 1er juin et le 22 août 2009 Animateurs : · du 6 au 28 juillet 2009 et du 29 juillet au 21 août 2009 inclus · préparation du projet pédagogique et mise en place de l’accueil, à concurrence de 2 jours entre le 15 juin et le 22 août 2009 18° ENFANCE
JEUNESSE - MISE EN PLACE D’UN ACCUEIL DE LOISIRS SPORT ETE JEUNES -
VACANCES D’ETE 2009 L’accueil
de Loisirs Sports Eté Jeunes de Lourdes basé sur le gymnase de La capacité d’accueil est fixée à 30 jeunes. La participation demandée aux familles par semaine de fonctionnement s’élève à 75 Euros par jeune. Il sera proposé au Conseil Communautaire d’affecter le personnel suivant : ENCADREMENT : DIRECTEUR : 1 Educateur Territorial des Activités Physiques et Sportives titulaire DIRECTEURS ADJOINTS : 1 Educateur Territorial des Activités Physiques et Sportives titulaires ANIMATEURS : 3 Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives titulaires AGENTS CONTRACTUELS : 1 personnel féminin qualifiée (Brevet d’Etat 1er degré et en cours de licence STAPS) rémunérée sur la base d’un salaire brut mensuel de 1345,76 euros plus repas de midi et goûters. Durée
des contrats : Animateurs : · du 6 au 24 juillet 2009 inclus · préparation du projet pédagogique et mise en place de l’accueil, à concurrence de 2 jours entre le 15 juin et le 25 juillet 2009 19° ENFANCE
JEUNESSE - MISE EN PLACE D’UN ACCUEIL DE LOISIRS A ADE - VACANCES D’ETE
2009 L’accueil de Loisirs d’Adé basé sur l’école d’Adé ouvrira ses portes du lundi 6 juillet 2009 au vendredi 28 août 2009 (fermé le mardi 14 juillet) pour les enfants nés en 1999, 1998, 1997, 1996. Cet accueil sera ouvert à la journée ainsi qu’à la demi journée de 7 H 30 à 19 H 00 pour une capacité maximale de 42 enfants. Un circuit de ramassage permettra le transfert des enfants de l’accueil de loisirs de Lourdes vers Adé. Les repas seront confectionnés par le service de restauration de l’hôpital de Lourdes et livrés par nos agents de cuisine. Il sera proposé au Conseil Communautaire d’affecter le personnel suivant : Personnel
d’encadrement : - 1 directeur : poste assuré par un agent contractuel recruté sur la base de stagiaire de la collectivité 1401.03 € brut par mois, plus repas de midi et goûter - 1 directeur adjoint : 1 poste assuré par un agent contractuel recruté sur la base de 1364,18 € brut par mois, plus repas de midi et goûter. - 5 animateurs : 5 postes assurés par des contractuels recrutés sur la base de 1 345,76 € brut par mois pour les personnes titulaires du BAFA plus repas de midi et goûter et 1308,91 € brut par mois pour les animateurs stagiaires ou non diplômés plus repas de midi et goûter Durée des contrats : Directeur : · du 6 au 28 août 2009 inclus · préparation du projet pédagogique à concurrence de 12 jours entre le 1er mai et le 29 août 2009 Directeurs
adjoints : · du 6 au 31 juillet 2009 et du 3 au 28 août 2009 inclus · préparation du projet pédagogique à concurrence de 7 jours entre le 1er juin et le 29 août 2009 Animateurs
: · du 6 au 31 juillet 2009 et du 3 au 28 août 2009 inclus · préparation du projet pédagogique à concurrence de 2 jours entre le 15 juin et le 29 août 2009 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
