CONSEIL MUNICIPAL

 

SEANCE PUBLIQUE DU JEUDI 18 DECEMBRE 2008

A 20 HEURES 30

 

ORDRE DU JOUR

 

1- Créances – Allocations – Subventions 2009 : avances sur versement

2- Subventions aux Associations : conventions

3- Dépenses d’investissement 2009 : ouverture de crédits

4- Services Publics : tarifs 2009

5- Délégation de service public pour la gestion du service d’eau potable de la Ville de LOURDES – choix du délégataire - convention

6- Délégation de service public pour la gestion du service d’assainissement collectif de la Ville de LOURDES – choix du délégataire – convention

7- Redevance d’assainissement : fixation de la part communale

8- Taxe de séjour : modalités d’application

9- Office de Tourisme - Comité de Direction : modification

10- Budget annexe du Pic du Jer : décision budgétaire modificative n° 2008-03

11- Funiculaire du Pic du Jer – Protocole d’accord avec le liquidateur de la Société Sopygest

12- Convention d’assistance technique pour la mise en œuvre du programme Européen Leader 2007-2013 en Vallées des Gaves

13- Mission de maîtrise d’œuvre pour la Création d’une Maison Commune de l’Emploi et de la Formation et d’un Centre Ressources Multiservices– Marché N°2007-011 : avenant N°2

14- Sports : affectation de crédits – délibération modificative

15- Projet de mise en 2x2 voies de la RN 21et aménagement foncier - création de la commission intercommunale d’aménagement foncier ADE-LOURDES

16- Musée Pyrénéen : proposition de don d’une statue de la Vierge

17- Syndicat Mixte du Hautacam : modification des statuts

18- Hautacam - terrains lieu dit Naouit : convention Ville de LOURDES/Syndicat Mixte

19- Personnel : agents recenseurs

20- Personnel : mises à disposition

21- personnel : avenant n°2 à la convention d’objectifs entre l’Etat et la Commune pour la mise en œuvre de contrats d’avenir sur le territoire de LOURDES

22- Distributeurs automatiques de boissons : convention Ville de LOURDES/3BDA-DAP

23- Banc de la Grotte N°28 : cession

24- Banc de la Grotte N°37 : location-gérance

25- Décisions du Maire : compte rendu

 

 

 

LOURDES, le 12 décembre 2008

 

 

Le Maire,

 

Jean-Pierre ARTIGANAVE

Mis en ligne mardi 12 décembre 2008-9h50