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Conseil municipal : est-ce que ça va chauffer ce soir ?

mercredi 12 juin 2013 par Rédaction

Le conseil municipal se réunira en séance publique le mercredi 12 juin, à 18h30. Ci-dessous l’ordre du jour :

normal'>ORDRE DU
JOUR

I - FINANCES

1.1 -Compte Administratif — Compte de gestion 2012

a- Budget Principal

b- Budget de l’Eau

c- Budget de l’Assainissement

d- Budget du Parking Municipal de la Merlasse

e- Budget de la Régie Autonome du Golf

f- Budget des Opérations Funéraires

g- Budget des Activités Industrielles

h- Budget de l’Unité Fermière Multiviandes

i- Budget du Funiculaire du Pic du Jer

1.2  - Budget
Principal : affectation des résultats comptables 2012

1.3 - Budget Annexes : affectation des résultats comptables
2012

1.4 - Budget Principal : Décision budgétaire Modificative n°
2013-05 .

1.5 - Budget Annexe du Golf de Lourdes — Décision budgétaire
Modificative n° 2013-01

1.6 - Subventions municipales 2013 : complément

1.7 - Pèlerinage des gens du voyage — Terrain du Petit
Couvent : indemnités du fermier

1.8 - Fonds de solidarité Logement — Participation communale
2013

1.9 - Dotation de Solidarité Urbaine 2012 : rapport
d’utilisation

1.10 - SEM de l’Accueil : rapport d’activité 2012

1.11 - Intercommunalité — Rapports d’activités 2012 :
Syndicat Mixte du Hautacam — Syndicat Mixte pour le développement rural de
l’arrondissement d’Argelès-Gazost

1.12 - Eglise de Saux — Restauration d’objets protégés :
demande de subvention

1.13 - Commune de Ger : signature d’une convention de remise
en état du terrain de football

1.14 - Restaurant du Golf : signature d’un bail commercial

II – TRAVAUX

2.1 – Réhabilitation du centre aquatique municipal – Marché
de conception réalisation passé suivant la procédure de l’appel d’offres
restreint : fixation du montant de la prime d’indemnisation des candidats

2.2 – Protection contre les crues : demande de subventions
pour le prolongement d’un muret en rive droite du gave de Pau

2.3 – Accueil touristique au bois de Lourdes – Redéfinition
des aménagements de la deuxième tranche : demandes de subvention

2.4 – Grands-Sites Midi-Pyrénées – Totems d’entrée de ville
 : demande de subventions

2.5 – Constitution d’une servitude de passage de ligne
électrique souterraine sur une parcelle communale

2.6 – Commune d’Aspin-en-Lavedan : fourniture en eau potable

2.7 – Prorogation de la déclaration d’utilité publique du
projet de la zone d’aménagement concerté de la Plaine d’Anclades

III – SPORTS

3.1 – Sports – affectation de crédits : Décision budgétaire
Modificative n° 2013-06

3.2 – Golf de Lourdes – Pro-Shop : vente d’articles<span
style='mso-tab-count:1'> 

3.3 – Dénomination des courts de tennis couverts<span
style='mso-tab-count:1'> 

IV – DOMAINE -
PATRIMOINE 

4.1 – Acquisitions et cessions : bilan 2012

4.2 - Cession d’une parcelle communale <span
style='mso-spacerun:yes'> - Lieu-dit Métairies du bois

4.3 –Signature d’une convention tripartite portant
occupation du domaine privé de la commune entre le Syndicat Mixte de Traitement
des déchets des Hautes-Pyrénées / la Société Biogaz lnvest
Lourdes et la Ville de Lourdes

4.4 – Stationnement payant de surface : extension des zones
d’abonnement

V - URBANISME

5.1 – Plan d’occupation des sols : modification simplifiée
n° 4

5.2 – Place de la Merlasse : déclassement du domaine public
communal

5.3 – Classement dans le domaine public routier communal :
voies privées ouvertes à la circulation publique 1'> ,

5.4 – Dénomination d’une voie publique : « Chemin les Bats »

VI - CULTURE
TOURISME

6.1 – EPIC – Office de Tourisme de Lourdes : approbation du
compte financier 2012

6.2 – EPIC – Office de Tourisme de Lourdes : rapport
d’activités 2012

6.3 – Château-Fort et son Musée Pyrénéen / Funiculaire du
Pic du Jer / VTL Petit Train – Vente de billets du Petit Train Touristique :
convention 2013

6.4 – Château-Fort et son Musée Pyrénéen / Funiculaire du
Pic du Jer – Vente des entrées par VTL Petit Train : conventions 2013

VII - PERSONNEL :

7.1 – Convention de mutualisation de services entre la Ville
de Lourdes et la Communauté de Communes du Pays de Lourdes – Avenant n° 2

7.2 – Personnel : élaboration du Document Unique –
Convention avec le Centre de Gestion des Hautes-Pyrénées et demande de
financement auprès du Fonds National de Prévention de la Caisse Nationale de
Retraites des Agents des Collectivités Locales

7.3 – Personnel : renforts saisonniers

8.1 – Décisions du Maire : compte rendu


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