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Réunion du conseil municipal

mercredi 27 juin 2012 par Rédaction

ORDRE DU JOUR

1 - Compte Administratif - <span
style='mso-spacerun:yes'> Compte de gestion 2011 :

a - Budget Principal

b - Budget de l’Eau

c - Budget de l’Assainissement

d - Budget du Parking Municipal de la Merlasse

e - Budget de la Régie Autonome du Golf <span
style='mso-spacerun:yes'> -

f - Budget des Opérations Funéraires

g - Budget des Activités Industrielles

h - Budget de l’Unité Fermière Multiviandes

i - Budget du Funiculaire du Pic du Jer

2 - Budget Principal : affectation des résultats comptables
2011

3 - Budgets Annexes : affectation des résultats comptables
2011

4 - Acquisitions et cessions : bilan 2011

5 - SEM de l’Accueil : rapport d’activités 201

6 - Intercommunalité — Rapports d’activités 2011 : Syndicat
Mixte du Hautacam — Syndicat Mixte pour
le Développement Rural de l’Arrondissement d’Argelès-Gazost

7 - Délégations de Services Publics : rapports annuels

8 - Rapport annuel sur le prix et sur la qualité du Service
Public de l’Eau et de l’Assainissement

9 - Délégation du Service de Transports Urbains : choix de
l’entreprise -  Convention

10 - EPIC-Office de Tourisme de Lourdes : approbation du
compte financier 2011

11 - EPIC-Office de Tourisme de Lourdes : rapport
d’activités 2011

12 - Syndicat Mixte du 
Hautacam : emprunt au Crédit Agricole - <span
style='mso-spacerun:yes'> Accord Ville de Lourdes

13 - Pèlerinage des Gens du Voyage : terrain du Petit
Couvent — Indemnités du fermier

14 -  Subventions
municipales 2012 : complément

15 - Budget Principal : Décision Modificative 2012 - <span
style='mso-spacerun:yes'> 02

16 - Château-Fort et son Musée Pyrénéen / Funiculaire du Pic
du Jer - Vente de billets couplés 2012 : convention avec<span
style='mso-spacerun:yes'> EPIC-Office de Tourisme

17 - Château-Fort et son Musée Pyrénéen / Funiculaire du Pic
du Jer - Vente des entrées par VTL / ACTL <span
style='mso-spacerun:yes'> Citybus :
conventions 2012

18 - Château-Fort et son Musée Pyrénéen / Funiculaire du Pic
du Jer / VTL - Vente de billets du petit train touristique : convention 2012

19 - Château-Fort et son Musée Pyrénéen / Funiculaire du Pic
du Jer : convention de mandat 2012 Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement – La
Boutique des Hautes-Pyrénées / Ville de Lourdes

20 – Château-Fort et son Musée Pyrénéen : adhésion de la
Commune à l’Association Centre Régional des Lettres Midi-Pyrénées – Exercice
2012

21 - Régie du Funiculaire du Pic du Jer – « Balade
accompagnée sur les sentiers du sommet »

22 - Cession d’une parcelle communale sise impasse du
Vélodrome

23 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de
légalité – Avenant n° 1 à la convention avec l’Etat

24 - Hautacam : réalisation d’un diagnostic pastoral sur le
secteur du Naouit

25- Implantation d’un pylône au Pic du Jer : convention
avec le Conseil général

26 - Festival de l’Humour : édition 2012 – Définition des
tarifs

27 - Restauration de la fresque Bender de l’église
paroissiale du Sacré-Cœur : convention Ville de Lourdes / Association
Diocésaine Tarbes et Lourdes / Paroisse du Sacré-Cœur de Lourdes

28 - Etude de confortement des berges à la station
d’épuration – Demande de Subvention

29 - Procédures de protection et travaux de mise en
conformité des captages d’eau potable –Demande de subvention

30 - Pratiques phytosanitaires « Zéro pesticide » - Demande
de subvention

31 - Traitement des Points Noirs du Bruit – Demande de
subvention

32 - Sports : affectation de crédits – Décision Budgétaire
Modificative n° 2012 - 03

33 - Dénomination des voies du Lotissement « Le Mamelon
Fleuri » : rue de Provence

34 – Banc de la Grotte n° 66 : location - gérance

35 - Décisions du Maire : Compte rendu