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Conseil municipal : les rapports adoptés en séance publique (mercredi 9 décembre 2009)

mercredi 9 décembre 2009 par rédaction

Nous mettons en ligne en primeur les rapports adoptés ce soir en conseil municipal. L’opposition a voté contre ou s’est abstenue sur certains d’entre eux. La séance s’est achevée à 21h20. A 23h14, l’ensemble des rapports est seulement consultable sur notre site.

Motion de l’opposition (PS-PRG) sur le PN 181

Motion de la majorité municipale sur le PN 181

1 - Budget Principal : décision budgétaire modificative n° 2009-4


2 - Budget de l’Eau : décision budgétaire modificative n° 2009-2


3 - Sports : affectation de crédits - Décision budgétaire modificative n° 2009-05


4 - Dépenses d’investissement 2010 : ouverture de crédits


5 - Créances – Allocations – Subventions 2010 : avances sur versement


6 - Subventions aux associations : conventions


7 - Centre Social FORUM : année 2009 : subvention complémentaire


8 - Maison Commune Emploi Formation – Organisation du 3ème Salon Pyrénéen des Métiers : subvention municipale


9 - FCL XV – Provision budgétaire : reprise


10 - Château Fort – Travaux de mise en sécurité : restauration des remparts et consolidation de la falaise du Cavalier Sud : demande de subventions


11 - Mise en valeur touristique de l’embarcadère du Lac de Lourdes – Modification du programme


12 - Services publics : tarifs 2010


13 - EPIC Office de Tourisme - Approbation du budget 2010


14 - Taxe de séjour : modalités d’application : modifications


15 - Commune d’Adé : raccordement au réseau d’assainissement de la _ Ville de Lourdes


16 - Travaux d’aménagement avenue Alexandre Marqui : convention Conseil Général / Ville de Lourdes


17 - Projet d’abattage de chênes rouges et de peupliers sur le domaine forestier (2ème tranche)


18 - Création d’un syndicat mixte de transport "Type loi SRU" : projet de statuts


19 - Communauté de Communes du Pays de Lourdes : désignation d’un délégué supplémentaire [rouge](NDLR[/rouge]. C’est lors de cette question que l’opposition PS-PRG a quitté la séance). La majorité a élu Jean-François Anton comme délégué supplémentaire auprès de la CCPL.


20 - Funiculaire du Pic du Jer : convention de partenariat entre la Ville de Lourdes et l’Association Lourdes VTT


21 - Opérations d’amélioration de l’habitat privé : Programmes d’Intérêt Général du Pays des Vallées des Gaves


22 - Amélioration de l’habitat privé : opération "façades"


23 - Mise en révision du Plan d’Occupation des Sols en vue de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme


24 - Musée Pyrénéen : adhésion au site Internet du réseau des musées de Midi-Pyrénées


25 - Personnel : agents recenseurs


26 - Personnel : agents de médiation urbaine et de prévention


27 - Personnel : régime indemnitaire


28 - Banc de la Grotte n° 3 : cession


29 - Banc de la Grotte n° 34 : location-gérance


30 - Banc de la Grotte n° 40 : cession


31 - Décisions du Maire : compte rendu