Conseil communautaire du 16 juin 2011

1° FINANCES
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2010 - VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2010 - AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2010 .

1. Budget Principal
Après lecture et synthèse du compte de gestion 2010 faisant apparaître un résultat de clôture de fonctionnement de 1 179 581,92 € et un résultat de clôture d’investissement de 656 349,55 € (hors restes à réaliser), le Conseil Communautaire a approuvé le compte de gestion, le compte administratif ainsi que l’affectation des résultats de fonctionnement pour l’année 2010.

2. Budget Annexe Zone du Toulicou
Après lecture et synthèse du compte de gestion 2010 faisant apparaître un résultat de clôture de fonctionnement de 243 032,50 € et un résultat de clôture d’investissement de 125 202,22 €, le Conseil Communautaire a approuvé le compte de gestion, le compte administratif ainsi que l’affectation des résultats pour l’année 2010.

3. Budget Annexe Hôtel d’Entreprises
Après lecture et synthèse du compte de gestion 2010 faisant apparaître un résultat de clôture de fonctionnement déficitaire de 5 371,41 € et un résultat de clôture d’investissement déficitaire de 8 531,59 €, compte tenu de la dissolution de ce budget votée lors du Conseil Communautaire en date du 21 avril 2011, le Conseil Communautaire a autorisé Monsieur le Trésorier à traiter ces résultats déficitaires en intégrant les comptes de bilan dans la comptabilité du budget principal.

2° ELIMINATION DES DECHETS ET ASSIMILES
DECHETTERIE — UTILISATION DES SERVICES DE LA DECHETTERIE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BATSURGUERE ET LE SIROM DE LOURDES EST : SIGNATURE DE CONVENTIONS

Le Conseil Communautaire a renouvelé les conventions établies avec la Communauté de Communes de Batsurguère et avec le SIROM de Lourdes Est pour l’utilisation des services de la Déchetterie de Lourdes par leurs habitants. Le tarif proposé par habitant pour l’année 2011 est de 14,83 € (14,35 € en 2010). Les contributions s’élèveront donc à 15 426 € pour la Communauté de Communes de Batsurguère et à 40 014 € pour le SIROM de Lourdes Est, déduction faite du trop perçu sur 2010.

3° ENFANCE ET JEUNESSE
OUVERTURE D’UN ACCUEIL DE LOISIRS ADOLESCENTS OXY’JEUNES AUX VACANCES D’ETE 2011

Le Conseil Communautaire a décidé de procéder à l’ouverture d’un Accueil de Loisirs Adolescents Oxy’Jeunes, qui sera basé à la Maison de Quartier d’Anclades pour la période du 8 au 26 août 2011, pour les adolescents nés entre 1993 et 1997, et pour un effectif de 40 adolescents pour un séjour d’une semaine. Les tarifs appliqués prennent en compte la tarification modulée suivant les ressources, applicable depuis le 1er janvier 2011.

4° MEDIATHEOUE
PROJET CULTUREL DE TERRITOIRE – CONVENTION AVEC LA MAIRIE D’ARGELES-GAZOST, LA CITE SCOLAIRE RENE BILLERES ET LA REGION MIDI-PYRENEES POUR L’ORGANISATION DE LA CONFERENCE « LE CORBUSIER OU L’UTOPIE DE LA VILLE MODERNE »

Le Conseil Communautaire va signer une convention avec la Mairie d’Argelès-Gazost, la Cité Scolaire René Billères et la Région Midi-Pyrénées pour l’organisation d’une conférence au lycée climatique d’Argelès-Gazost sur « Le Corbusier ou l’utopie de la ville moderne » le 23 juin prochain dans le cadre du Projet Culturel de Territoire « Territoires Utopiques » et de l’animation du réseau de lecture publique de territoire, pour un montant de 400 €.

5e MEDIATHEOUE
PROJET CULTUREL DE TERRITOIRE – CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ABBADIALE D’ARRAS-EN-LAVEDAN POUR L’ORGANISATION DE LA CONFERENCE « DE L’HABITAT ECOLOGIOUE A LA VILLE SOUTENABLE »

Le Conseil Communautaire va signer une convention avec l’association Abbadiale d’Arras-en-Lavedan pour l’organisation d’une conférence à l’église d’Arras sur « De l’habitat écologique à la ville soutenable » le 25 juin prochain dans le cadre du Projet Culturel de Territoire « Territoires Utopiques » et de l’animation du réseau de lecture publique de territoire, pour un montant de 400 €.