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Conseil municipal du 30 novembre : les autres dossiers examinés

mercredi 2 décembre 2020 par rédaction

Rappel des sujets évoqués dans notre édition d’hier mardi :

http://www.lourdes-infos.com/65100lourdes/spip.php?article22583 ; http://www.lourdes-infos.com/65100lourdes/spip.php?article22584 ;
http://www.lourdes-infos.com/65100lourdes/spip.php?article22588

http://www.lourdes-infos.com/65100lourdes/spip.php?article22595

Nous mettons en ligne les projets de délibérations concernant l’ordre du jour ci-dessous :

I - ADMINISTRATION GENERALE

1 - Désignation des représentants de la Ville de Lourdes au sein de la Commission locale des transports publics particuliers des personnes (T3P)

2 - Désignation des représentants de la Ville de Lourdes au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

3 - Abrogation de la délibération n°14 du Conseil municipal du 16 juillet 2020 relative à la désignation des représentants de la Ville de Lourdes au Syndicat intercommunal multi-accueils jeunesse et écoles (SIMAJE) et désignation de deux conseillers municipaux supplémentaires pour siéger au SIMAJE

4 - Adhésion au groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (CATLP), la Ville de Lourdes et la Ville de Tarbes en vue de la passation de marchés de fourniture portant sur la fourniture, la pose et l’entretien de mobiliers urbains publicitaires

5 - Avenant n°1 à la convention portant sur l’utilisation de l’abattement de Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’Office public de l’habitat (OPH 65)

6 - Approbation du rapport politique de la ville 2019

7 - Rapport d’activités et comptes administratifs 2019 de la CATLP

8 - Forêts communales - Renouvellement de l’adhésion au Programme de reconnaissance des certifications forestières (PEFC)

9 - Forêts communales - Programme de coupes de bois exercice 2021

10 - Location d’un local commercial par la Ville de Lourdes pour la mise en place d’une boutique éphémère durant le mois de décembre 2020

11 - Attribution d’une subvention à la Chambre de commerce et d’industrie de Tarbes et Hautes-Pyrénées pour l’opération bons d’achat "City Foliz"

12 - Mise en place d’un service temporaire relais et livraison au Bureau des projets

II - FINANCES

13 - Budget principal : Décision budgétaire modificative n° 1

14 - Participation de la Ville de Lourdes au Fonds de solidarité logement (FSL) pour l’année 2020

15 - Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2020 pour les travaux de réhabilitation du Sacré Cœur

16 - Création d’un Centre d’incendie et de secours (CIS) à Lourdes : demande de subventions

17 - Construction du centre d’incendie et de secours de Lourdes - Modalités de financement par les communes

III - CULTURE / PATRIMOINE / TOURISME

18 - Animation et rédaction du Programme scientifique et culturel (PSC) du Château Fort-Musée Pyrénéen : demande de subvention

19 - Modification du règlement intérieur de l’Office de tourisme

20 - Désignation des représentants des socioprofessionnels au sein du Comité de direction de l’Office de tourisme

IV - TRAVAUX / URBANISME

21 - Convention entre l’ITEP L’Astazou et la Ville de Lourdes pour un projet de jardinage

22 - Eglise du Sacré-Cœur : autorisation de travaux auprès de la Commission de sécurité incendie et d’accessibilité

23 - Modifications cadastrales : chemin et avenue de Sarsan

V - PERSONNEL

24 - Modification du Tableau théorique des effectifs

VI - DECISIONS DU MAIRE

25 - Décisions du Maire

Projets de délibérations