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Privée de quorum, la séance du conseil municipal se poursuit quand même !

vendredi 12 juillet 2019 par rédaction

Avec un ordre du jour toujours chargé (lire), la séance du conseil municipal s’est quand même tenue ce vendredi soir alors que le quorum (17) n’était pas atteint après le départ de Michel Rebollo, conseiller municipal d’opposition. Ils étaient alors 16 dont trois élus d’opposition : Jean-Pierre Artiganave, Marie-Bernadette Xerri et Annick Baleri. La majorité n’était effectivement représentée que par 13 élus. Jean-Pierre Artiganave a expliqué qu’il préférait rester avec Marie-Bernadette Xerri, sachant qu’un nouveau conseil pouvait se tenir à trois jours d’intervalle, quel que soit le nombre de conseillers présents et à n’importe quelle heure. 

Le conseil s’est poursuivi. Il a fallu une heure pour venir à bout de la première question relative à la convention cadre entre Action Logement et la ville de Lourdes dans le cadre du dispositif Action Cœur de ville et entendre l’exposé de Didier Nélien, animateur à l’Ophite et à la cité de Lannedarré.

La soirée s’annonçait encore très longue. Nous avons préféré abandonner, nous interrogeant d’ailleurs sur la validité de ce conseil puisque selon l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. Ce qui n’était pas le cas.