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Conseil communautaire de la CCPL ce mercredi soir

mercredi 8 avril 2015 par Rédaction

Le conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Lourdes se réunit au Palais des Congrès, ce mercredi 8 avril 2015, à 20h.

Cette séance ne donne lieu à aucune discussion, seul l’ex-élu frontiste Claude Heintz pose des questions.

Ordre du jour :

1/ Finances – Taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2015

2/ Finances – Taux de fiscalité 2015

3/ Finances – Tarifs des services pour 2015

4/ Finances – Subventions et participations 2015

5/ Finances – Indemnité de confection du budget

6/ Finances – Vote du budget principal et des budgets annexes pour 2015

7/ Elimination des déchets et assimilés : Convention avec l’éco-organisme Eco-Mobilier pour la collecte des déchets d’éléments d’ameublement

8/ Elimination des déchets et assimilés : Convention avec l’éco-organisme OCAD3E pour la collecte des déchets d’équipement électriques et électroniques

9/ Personnel – Tableau théorique des effectifs 2015

10/ Personnel - Création d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi

11/ Personnel – Rémunération des agents non titulaires

12/ Personnel – Gratification des stagiaires